Michèle Remes

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Michèle Subieta-Foronda
De: Michèle REMES
vice-présidente chargée des fonctions de juge d'application des peine au tribunal de première instance de Papeete
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2019-07-01"
date_fin="2021-06-30"
a_sa_demande
JORFTEXT000038550345(source JORF)
disponibilité
05 Juin 201905/06/2019
De: Michèle REMES, épouse SUBIETA-FORONDA
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Remes (Michèle), épouse Subieta-Foronda
juge des enfants (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Michèle Remes, épouse Subieta-Foronda
juge des enfants au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Remes (Michèle), épouse Subieta-Foronda
juge des enfants (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: REMES (Michèle), épouse SUBIETA-FORONDA
juge des enfants (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Remes (Michèle), épouse Subieta-Foronda
juge des enfants (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: REMES (Michèle), épouse SUBIETA-FORONDA
juge des enfants (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Michèle Remes, épouse Subieta-Foronda
juge
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Juge
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
charge
21 Juin 199221/06/1992
De: Michèle Remes, épouse Subieta-Foronda
précédemment juge au tribunal de grande instance de Mende, placée en position de disponibilité
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Juge
Remplace:Mme Pous
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.